Agnès Planchais - JORFSearch

Agnès Planchais

De:	Agnès Planchais
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants du collège des usagers Sur désignation de l'Union féminine civique et sociale Suppléante
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000589743 (source JORF)

nomination

18 Avril 2001 18/04/2001

De:	Planchais (Agnès) de l'Union féminine, civique et sociale
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des personnes compétentes Suppléant
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000203363 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1997 14/12/1997

De:	Planchais (Agnès)
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants du collège des usagers Sur désignation de l'Union féminine civique et sociale Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000565123 (source JORF)

nomination

14 Mars 1997 14/03/1997

De:	Planchais (Agnès) Union féminine civique et sociale, suppléant
Objet:	au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000381840 (source JORF)

désignation

27 Février 1997 27/02/1997

De:	Planchais (Agnès)
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants des usagers Sur désignation de l'Union féminine civique et sociale Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000362786 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1994 12/01/1994